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Mentions légales

Mentions légales de kiditop.com

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Nom du site web : Kiditop
Adresse du site : https://kiditop.com/

Propriétaire : LE LIEGE BLEU S.A.S.
Responsable de publication : LE LIEGE BLEU S.A.S.

Conception graphique : BeConseil
Webdesign et référencement : BeConseil & Cracker’s Tech SARL/S.
Hébergement : Infrastructure Informatique de Cracker’s Tech SARL/S.

Le directeur de la publication est légalement responsable des informations publiées sur le Site et garantit la conformité du contenu au regard des réglementations en vigueur.

Personne morale

LE LIEGE BLEU S.A.S. – Société par actions simplifiée au capital de 5 000 Euros.
Société de droit français.
Enregistrée au RCS de Grenoble depuis le 30/05/2022 sous le matricule 913 944 799.
SIREN : 9139 44 799 – SIRET : 913 944 799 00018 – Assujétie à la T.V.A. Intracommunautaire sous le N°FR11913944799.
Téléphone +33 9 52 39 52 95 – Contacter la direction par mail – 69 Chemin de l’Adret, 38220 Vizille, France Métropolitaine.

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(Se référer à la page CONDITIONS D’UTILISATION).

Conditions générales de ventes, prestations de services et remboursement

Les conditions générales, liées aux ventes, prestations de services et la politique de retour et/ou de remboursement sont disponibles.
(Se référer à la page CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE).

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KIDITOP est une marque déposé par la société LE LIEGE BLEU S.A.S. (Publication : BOPI 2024-32 du 09/08/2024).

L’intégralité du site kiditop.com, ainsi que ses composants (marques, logos, textes, images, bases de données, graphismes, photographies, vidéos, sons, dessins, etc.), sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de Kiditop ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

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Crédits photographiques et citations

Les clichés et autres photographies présents sont réalisés par et pour Kiditop™ (Le Liège Bleu S.A.S.), ses partenaires et/ou ses prestataires de services, tous droits réservés.

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Références légales

  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.